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L'établissement doit prévoir des toilettes séparées pour hommes et pour femmes. Les toilettes turques sont Sanitaires des locaux acceptées. Elles ne doivent en aucun cas servir de douche en des employés même temps. Des douches séparées pour hommes et pour femmes doivent être prévues.
Sanitaires des espaces d'animation
Sanitaires de l'espace de remise en forme (salle de sport et espace détente)
Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme (salle de sport ou espace détente), des toilettes doivent être prévues. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
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Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.20m x 0.70m.
Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m.
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Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour 25 employé(e)s.
L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) Lavabo par 25 employé(e)s.
Lorsque l'établissement dispose des équipements d'animation, toute discothèque ou night-club ou salle de spectacle doit avoir ses propres toilettes. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". Lorsque l'établissement dispose d'un jardin d'enfants ou club d'enfants, des toilettes adaptées aux différentes tranches d'âges admises au niveau du jardin d'enfants ou du club d’enfants (hauteur des lavabos, hauteur des miroirs, cuvettes de WC basses pour enfants) doivent être prévues. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour quinze (15) enfants. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour 25 employé(e)s.
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Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m. La hauteur maximale d'un WC doit être de 0.30 m. La hauteur maximale d'un lavabo doit être de 0.55 m.
Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme (salle de sport ou espace détente), des douches séparées Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être pour hommes et pour femmes, de 1.40m x 0.90m. doivent être prévues. L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour quinze (15) personnes.
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Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025) BULLETIN OFFICIEL 3315