Sanitaires
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Les portes d'entrées des toilettes dans les espaces communs ne doivent pas donner directement sur les restaurants, l'espace servant des boissons ou l'espace d'accueil.
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Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme (salle de Les toilettes doivent répondre sport ou espace détente), des aux mêmes normes douches séparées pour hommes et dimensionnelles de la section " pour femmes, doivent être prévues. Sanitaires des espaces L'établissement doit respecter un communs". ratio d'une (1) douche pour vingt (20) personnes.
Des toilettes doivent être prévues dans les espaces communs, dont une (1) au minimum proche de l'espace d'accueil. Les sections (WC et lavabos) doivent être totalement séparées pour les Les dimensions minimales toilettes pour hommes et les d'une cabine de WC doivent toilettes pour femmes. être de 1.40m x 0.90m. Les cabines WC doivent être : 1) cloisonnées du sol au plafond, 2) dotées de portes installées du sol au plafond. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour vingt (20) personnes. En cas d'existence d'urinoirs, En cas d'existence d'urinoirs, une une distance minimale de 0.70 séparation doit être prévue pour m doit être prévue entre deux chaque urinoir. urinoirs. Lorsque l'établissement dispose d'une piscine intérieure et/ou extérieure, des douches doivent être prévues et aménagées près de la piscine, dont au minimum une (1) douche proche et visible du bassin.
Un réfectoire pour le personnel doit être prévu.
Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.
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BULLETIN OFFICIEL
Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme Sanitaires de (salle de sport ou espace détente), l'espace de des toilettes doivent être prévues. remise en forme Les toilettes doivent répondre aux (salle de sport et mêmes normes fonctionnelles de la espace détente) section " Sanitaires des espaces communs".
Sanitaires de la piscine
Sanitaires des espaces communs
Locaux des employé(e)s
Le réfectoire du personnel doit être dimensionné de sorte à recevoir en simultané 20% de Les offices ou locaux de service réservés au personnel ne doivent pas l'effectif des employés. être visibles aux clients. La superficie minimale du réfectoire doit être d’un (1) m² par assise.
3322 Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025)