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BO n° 7462-bis du 4 décembre 2025, page 44

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Sanitaires

Sanitaires de la piscine

Sanitaires des espaces communs

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Lorsque l'établissement dispose d'une piscine intérieure et/ou extérieure et lorsque cette piscine est ouverte aux clients nonrésidents : -Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". - Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.

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BULLETIN OFFICIEL

Lorsque l'établissement dispose d'une piscine intérieure et/ou extérieure, des douches doivent être prévues et aménagées près de la piscine, dont au minimum une (1) douche proche et visible du bassin.

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En cas d'existence d'urinoirs, une distance minimale de 0.70 m doit être prévue entre deux urinoirs. Lorsque l'établissement dispose d'une piscine intérieure et/ou extérieure et lorsque cette piscine est ouverte aux clients nonrésidents, des douches et toilettes séparées pour les hommes et les femmes doivent être prévues. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour vingt (20) personnes.

Les portes d'entrées des toilettes dans les espaces communs ne doivent pas donner directement sur les restaurants, l'espace servant des boissons ou l'espace d'accueil.

Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m.

Des toilettes doivent être prévues dans les espaces communs, dont une (1) au minimum proche de l'espace d'accueil. Les sections (WC et lavabos) doivent être totalement séparées pour les toilettes pour hommes et les toilettes pour femmes. Les cabines WC doivent être : 1) cloisonnées du sol au plafond, 2) dotées de portes installées du sol au plafond. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour vingt (20) personnes. En cas d'existence d'urinoirs, une séparation doit être prévue pour chaque urinoir.

3258 Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025)

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