Sanitaires des locaux des employés
Sanitaires des espaces d'animation
L'établissement doit prévoir des toilettes séparées pour hommes et pour femmes. Les toilettes turques sont acceptées. Elles ne doivent en aucun cas servir de douche en même temps. Des douches séparées pour hommes et pour femmes doivent être prévues.
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Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme Sanitaires de (salle de sport ou espace détente), l'espace de des toilettes doivent être prévues. remise en forme Les toilettes doivent répondre aux (salle de sport et mêmes normes fonctionnelles de espace détente) la section " Sanitaires des espaces communs".
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Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.20m x 0.70m.
Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m.
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Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour 25 employé(e)s.
L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) Lavabo pour 25 employé(e)s.
Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme (salle de sport ou espace détente), des douches séparées pour hommes et pour femmes, doivent être prévues. L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour vingt (20) personnes. Lorsque l'établissement dispose des équipements d'animation, toute discothèque ou night-club ou salle de spectacle doit avoir ses propres toilettes. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". Lorsque l'établissement dispose d'un jardin d'enfants ou club d'enfants, des toilettes adaptées aux différentes tranches d'âges admises au niveau du jardin d'enfants ou du club d’enfants (hauteur des lavabos, hauteur des miroirs, cuvettes de WC basses pour enfants) doivent être prévues. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour vingt (20) enfants. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour 25 employé(e)s.
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Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m. La hauteur maximale d'un WC doit être de 0.30 m. La hauteur maximale d'un lavabo doit être de 0.55 m.
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Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.
Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025) BULLETIN OFFICIEL 3259