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Entrée de l'établissement
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Des espaces verts en pleine terre doivent être aménagés à l'intérieur et/ou à l'extérieur des bâtiments.
L'entrée principale de l'établissement doit être exclusivement réservée aux clients et distincte de l'entrée de service, du personnel ou de la livraison des marchandises. L'entrée principale de l'établissement doit être abritée des intempéries. L'entrée principale de l'établissement doit être totalement indépendante de toute habitation.
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La dimension minimale de l'aire de dépose doit être de vingt (20) m.
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Normes à caractère complémentaire Normes fonctionnelles et dimensionnelles à respecter à 70% du total des points NORMES NORMES FONCTIONNELLES Points DIMENSIONNELLES
Un minimum d'un (1) emplacement est exigé pour trente (30) unités d'hébergement ou de clés.
NORMES DIMENSIONNELLES
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Lorsque la capacité d'hébergement de l'établissement dépasse trente (30) unités d'hébergement ou de clés, l'établissement doit disposer d'un parking aérien ou en sous-sol. Le parking doit être prévu au niveau de l'établissement ou à proximité de celui-ci. Lorsque la capacité d'hébergement de l'établissement dépasse vingt-cinq (25) unités d'hébergement ou de clés, une aire de dépose permettant à un autocar de déposer ses passagers doit être prévue à l'entrée de l'établissement. L'aire de dépose ne doit pas être utilisée comme parking.
NORMES FONCTIONNELLES
Normes fonctionnelles et dimensionnelles à respecter à 100%
Normes à caractère obligatoire
BULLETIN OFFICIEL
Espaces verts
Aire de dépose
Parking et/ou garage
LA COMPOSANTE
2.1 Hôtel club de la catégorie Luxe
2. Hôtel club
3268 Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025)