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BO n° 7462-bis du 4 décembre 2025, page 76

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Sanitaires

Un réfectoire pour le personnel doit être prévu.

Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme (salle de sport ou espace détente), des toilettes doivent être prévues. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".

Des douches doivent être prévues et aménagées près de la piscine, dont au minimum une (1) douche proche et visible du bassin.

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Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme Les toilettes doivent répondre aux (salle de sport ou espace détente), mêmes normes dimensionnelles de des douches séparées pour hommes et pour femmes, doivent la section " Sanitaires des espaces être prévues. communs". L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour vingt (20) personnes.

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En cas d'existence d'urinoirs, une distance minimale de 0.70 m doit être prévue entre deux urinoirs.

Des douches et toilettes séparées pour les hommes et les femmes doivent être prévues, lorsque la piscine est ouverte aux clients nonrésidents. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour vingt (20) personnes.

Les portes d'entrées des toilettes dans les espaces communs ne doivent pas donner directement sur les restaurants, l'espace servant des boissons ou l'espace d'accueil.

Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m.

Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.

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Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.

Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".

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BULLETIN OFFICIEL

Sanitaires de l'espace de remise en forme (salle de sport et espace détente)

Sanitaires de la piscine

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Des toilettes doivent être prévues dans les espaces communs, dont une (1) au minimum proche de l'espace d'accueil. Les sections (WC et lavabos) doivent être totalement séparées pour les toilettes pour hommes et les toilettes pour femmes. Sanitaires des espaces Les cabines WC doivent être : 1) cloisonnées du sol au plafond, communs 2) dotées de portes installées du sol au plafond. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour vingt (20) personnes. En cas d'existence d'urinoirs, une séparation doit être prévue pour chaque urinoir.

Locaux des employé(e)s

Le réfectoire du personnel doit être dimensionné de sorte à recevoir en Les offices ou locaux de service simultané 20% de l'effectif des réservés au personnel ne doivent employés. pas être visibles aux clients. La superficie minimale du réfectoire doit être d’un (1) m² par assise.

3290 Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025)

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