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BO n° 7462-bis du 4 décembre 2025, page 84

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Sanitaires

La superficie minimale du réfectoire doit être d’un (1) m² par assise.

Des douches doivent être prévues et aménagées près de la piscine, dont au minimum une (1) douche proche et visible du bassin.

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Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".

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Des toilettes doivent être prévues dans les espaces communs, dont une (1) au minimum proche de l'espace d'accueil. Les sections (WC et lavabos) doivent être totalement séparées pour les toilettes pour Les dimensions minimales d'une hommes et les toilettes pour femmes. cabine de WC doivent être de Les cabines WC doivent être : 1.40m x 0.90m. 1) cloisonnées du sol au plafond, 2) dotées de portes installées du sol au plafond. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour 20 personnes. En cas d'existence d'urinoirs, En cas d'existence d'urinoirs, une une distance minimale de 0.70 séparation doit être prévue pour chaque m doit être prévue entre deux urinoir. urinoirs.

Un réfectoire pour le personnel doit être prévu.

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Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.

Lorsque l'établissement dispose d'un espace de remise en forme (salle de sport ou espace détente), des douches séparées pour hommes et pour femmes, doivent être prévues. L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour vingt (20) personnes.

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Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".

Des douches et toilettes séparées pour les hommes et les femmes doivent être prévues, lorsque la piscine est ouverte aux clients non-résidents. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs". L'établissement doit respecter un ratio d'une (1) douche pour vingt (20) personnes.

Les dimensions minimales d'une cabine de douche doivent être de 1.40m x 0.90m.

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Les portes d'entrées des toilettes dans les espaces communs ne doivent pas donner directement sur les restaurants, l'espace servant des boissons ou l'espace d'accueil.

Les offices ou locaux de service réservés au personnel ne doivent pas être visibles aux clients.

BULLETIN OFFICIEL

Lorsque l'établissement dispose d'un Sanitaires de espace de remise en forme (salle de sport l'espace de ou espace détente), des toilettes doivent remise en forme être prévues. (salle de sport et Les toilettes doivent répondre aux mêmes espace détente) normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".

Sanitaires de la piscine

Sanitaires des espaces communs

Locaux des employé(e)s

3298 Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025)

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