c1: si les travaux sont imputés sur le Fonds de réserve c2: si les travaux sont imputés sur le budget
TOTAL
B
(montant et date)
TRAVAUX PAYES
c1
Sur Fonds de réserve
* * *
c2
Sur budget
(montant et date)
C= c1+ c2
Total
TRAVAUX REALISES
D=A-C
SOLDE EN ATTENTE D'EXECUTION SUR TRAVAUX VOTES
E=C-B
SOLDE DES TRAVAUX REALISES A PAYER
BULLETIN OFFICIEL
TRAVAUX 2
TRAVAUX 1
A
TRAVAUX VOTES (montant et date)
Travaux et opérations non courants hors budget prévisionnel de l'exercice clos réalisé (N) du...au....
Adresse de l'immeuble :……………..
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
ANNEXE 6 : TRAVAUX ET OPERATIONS NON COURANTS ET HORS BUDGET PREVISIONNEL
3930 Nº 7466 – 27 joumada II 1447 (18-12-2025)