Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 886-24 du 22 ramadan 1445 (2 avril 2024) modifiant et complétant l’arrêté n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel.
L E MI N ISTRE DES HABOUS ET DES A FFA IRES ISLAMIQUES, Vu l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) relatif au régime des études et des examens aux établissements d’enseignement traditionnel, tel que modifié et complété, ARRÊTE :
A RTICLE PREMIER. – Sont modifiées et complétées comme suit, les dispositions des articles 8, 9, 14, 25, 37, 49 et 66 de l’arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques susvisé n° 2022-10 du 5 kaada 1431 (14 octobre 2010) : « Article 8. – Peuvent être admis à l’un des niveaux du « cycle d’enseignement traditionnel primaire, les élèves dont « l’âge varie entre 9 et 20 ans, au 1er septembre de l’année « d’inscription, mémorisant le nombre défini de Hizb du Saint « Coran, conformément aux conditions et modalités prévues « à l’article 9 ci-après. » « Article 9. – Les élèves, prévus à l’article 8 ci-dessus, « accèdent ............................ selon des conditions et des « modalités fixées par décision du ministre des Habous et des « affaires islamiques. « Sont consacrés …………………………………………… « des moyens disponibles. « Est fixée annuellement par décision du ministre des « Habous et des affaires islamiques, la liste des établissements « qualifiés, prévus au deuxième alinéa du présent article. » « Article 14. – Les élèves ..................................... continu. « Les élèves ....................................... d’enseignement « traditionnel primaire. « Outre les résultats du contrôle continu et ceux de « l’examen normalisé, les élèves du cycle traditionnel « primaire ne peuvent accéder à un niveau supérieur qu’après « vérification, par une commission créée à cet effet au niveau « de chaque école d’enseignement traditionnel primaire, de « la mémorisation par l’élève, à la fin de l’année scolaire, du « nombre requis de Hizb du Saint Coran, fixés au tableau « n° 12 annexé au présent arrêté. « A défaut de mémorisation du nombre requis, l’élève « subit, à partir de l’année suivante, une épreuve en matière de « Saint Coran, dont les résultats sont décisifs pour qu’il accède « au niveau supérieur ou pour qu’il redouble l’année scolaire. » « Article 25. – Sont candidats ................... l’examen a lieu.
385
« Le dossier de candidature des candidats officiels « et libres doit comporter une attestation justifiant que le « candidat mémorise entièrement le Saint Coran, délivrée « suite à des épreuves, au titre de l’année de candidature, « par une commission créée au niveau de la délégation des « affaires islamiques concernée, désignée par le directeur de « l’enseignement traditionnel au ministère des Habous et des « affaires islamiques. « Sont fixées par décision du ministre des Habous et des « affaires islamiques, les modalités et les dates d’organisation « des épreuves de mémorisation du Saint Coran, prévues au « présent article. » « Article 37. – Les listes ...................................... examens. « Le dossier de candidature des candidats officiels et « libres doit comporter une attestation justifiant que le candidat « mémorise entièrement le Saint Coran, délivrée suite à des « épreuves, au titre de l’année de candidature, par la commission « prévue à l’article 25 ci-dessus. « Sont fixées par décision du ministre des Habous et des « affaires islamiques, les modalités et les dates d’organisation « des épreuves de mémorisation du Saint Coran, prévues au « présent article. » « Article 49. – Les personnes ........................................ « secondaire. « Les personnes ........................................ aux examens. « Le dossier de candidature des candidats officiels et « libres doit comporter une attestation justifiant que le candidat « mémorise entièrement le Saint Coran, délivrée suite à des « épreuves, au titre de l’année de candidature, par la commission « prévue à l’article 25 ci-dessus. « Sont fixées par décision du ministre des Habous et des « affaires islamiques, les modalités et les dates d’organisation « des épreuves de mémorisation du Saint Coran, prévues au « présent article. » « Article 66. – Les listes ......................... de l’enseignement « traditionnel. « Le dossier de candidature des candidats officiels et « libres doit comporter une attestation justifiant que le « candidat mémorise entièrement le Saint Coran, délivrée « suite à des épreuves, au titre de l’année de candidature, par « la commission prévue à l’article 25 ci-dessus. « Sont fixées par décision du ministre des Habous et des « affaires islamiques, les modalités et les dates d’organisation « des épreuves de mémorisation du Saint Coran, prévues au « présent article. » ART. 2. – Sont complétées par l’article 72 ter, comme suit, les dispositions de l’arrêté susvisé n° 2022-10 : « Article 72 ter. – Est échouant, le candidat officiel « n’ayant pas obtenu l’attestation prévue aux articles 25, 37, 49 « et 66 ci-dessus, et poursuit la mémorisation du Saint Coran « pendant le reste de l’année scolaire. »