518
BULLETIN OFFICIEL
Partie Division Titre 1
1
10
20
30
40
40
50 60
Chapitre
Nº 7488 bis – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
Intitulé de l’entité budgétaire Recettes Recettes de fonctionnement
11 12 13 14 15 16
Revenus de louage des bâtiments Revenus des bâtiments à caractère commercial Revenus des bâtiments à caractère professionnel Revenus des bâtiments d’habitat Revenus des fours Revenus des hammams Revenus de louage de bâtiments divers
21 22 23 24
Revenus de louage des terres agricoles Revenus de terres agricoles nues Revenus de terres agricoles comportant des bâtiments Revenus de terres agricoles irriguées Revenus de terres agricoles bour
somme du titre 10
somme du titre 20
31
Revenus des fruits d’arbres Revenus de produits céréaliers Revenus de produits d’oliviers
32 33 34
Revenus de produits d’arbres divers Revenus de produits divers
41 42 43 34
Revenus d’exploitation des carrières et des salines Carrières de sable Revenus des carrières du mélange de terre Revenus des carrières de cailloux Revenus de produits divers
41 42 43 44 45 46
Revenus d’exploitation des carrières et des salines Revenus des carrières de sable Revenus des carrières du mélange de terre Revenus des carrières de cailloux Revenus des carrières d’argile Revenus des carrières de marbre Revenus des salines
51
Revenus pour les œuvres bénéficiaires Revenus pour les œuvres bénéficiaires
61 62
Subventions, dons, legs et donations Subventions de l’Etat ou d’autres organismes Dons et donations
70 71 72
somme du titre 30
somme du titre 30
somme du titre 40 somme du titre 50
somme du titre 60
Revenus des recettes des placements financiers pour la promotion du Habous Revenus des recettes des placements financiers pour la promotion du Habous Revenus de souscription aux bons Habous
somme du titre 70
Estimations (en dirhams)