Nº 7488 – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
pédagogique de la filière ainsi qu'au chef du département d’attache du module, lequel en fait part au chef de l’établissement, habilité à publier les résultats des délibérations. Le jury du module délibère après le contrôle de rattrapage et arrête la liste des étudiants inscrits à ce module, en définissant la note finale obtenue. Cette liste est ensuite transmise au coordonnateur pédagogique de la filière ainsi qu'au chef du département d’attache du module, lequel en fait part au chef de l’établissement, habilité à publier les résultats des délibérations. Les membres du jury sont tenus à la confidentialité des délibérations. RG 13 Réinscription à un module non acquis L’étudiant n’ayant pas validé l’année universitaire peut se réinscrire à un module dans lequel il a obtenu une note inférieure à 10 sur 20. Le chef d’établissement peut octroyer une dérogation à l’étudiant pour une troisième et dernière réinscription à un module, à la demande de ce dernier, conformément aux dispositions de la RG 16 et selon les possibilités disponibles. Un étudiant n’ayant pas passé les évaluations de l’ensemble des modules d’un semestre du cycle de master, sans motif dûment établi, ne peut pas se réinscrire dans les modules non acquis. Et seulement à titre exceptionnel, le chef d’établissement peut accorder à ce dernier une autorisation de réinscription sur demande motivée, appuyée de pièces justificatives établissant l’empêchement légitime. Les modalités de réinscription aux modules non validés sont approuvées par le conseil de l'université et portées à la connaissance des étudiants. RG 14 Validation du semestre Le premier ou le deuxième semestre du cycle de master sont validés lorsque la moyenne des notes obtenues dans l’ensemble des modules du semestre est supérieure ou égale à 10 sur 20, à condition qu’aucune note de module du semestre ne soit inférieure à 7 sur 20. Les étudiants n’ayant pas validé le semestre conformément aux dispositions citées au premier alinéa ci-dessus, peuvent valider le semestre par compensation entre les semestres 1 et 2, si les conditions suivantes sont réunies : -
La moyenne des notes obtenues dans les modules des deux semestres de l’année universitaire est supérieure ou égale à 10 sur 20 ;
-
Dix (10) modules au moins de l’année universitaire sont validés ;
-
La note obtenue dans chaque module non validé est supérieure ou égale à 7 sur 20.
Le troisième semestre du cycle de master est validé lorsque : -
La moyenne des notes obtenues dans l’ensemble des modules du semestre est égale ou supérieure à 10 sur 20 ;
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Cinq (5) modules au moins du semestre sont validés ;
-
La note obtenue dans chaque module non validé est égale ou supérieure à 7 sur 20.
La validation du module permet d’acquérir (30) crédits, ce qui correspond à (60) crédits pour une année universitaire.
RG 15
Jury de délibération du semestre Le Jury de délibération du premier semestre se compose du/des : -
chef du département d’attache de la filière, président ;
-
coordonnateur pédagogique de la filière ;
-
coordonnateurs des modules dispensés au cours de ce semestre.
Le Jury de délibération des deuxième et troisième semestres se compose du/des : -
coordonnateur pédagogique de la filière, président ;
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