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BULLETIN OFFICIEL
Nº 7488 – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
RG 7 Evaluation des connaissances et des compétences L’évaluation des connaissances et des compétences pour chaque module s’effectue en présentiel sous forme d’un examen écrit de fin de semestre, y compris les modules enseignés à distance. Cependant, outre l’examen de fin de semestre, des contrôles continus peuvent être organisés tout au long du semestre sous forme de tests, d’épreuves orales, de devoirs, d’exposés, de rapports de stage effectué ou de tout autre moyen de contrôle fixé dans le descriptif du module. Les modes et la nature d’évaluation des connaissances sont adaptés à la nature des modules et des semestres, ainsi qu’aux spécificités des filières. Au cours de la période de formation, l’étudiant peut réaliser des activités parallèles aux formations organisées dans le cadre des modules du parcours, lesquelles sont intégrées dans un dossier intitulé « dossier cumulatif de l’étudiant ». Des crédits supplémentaires sont attribués à ces activités par la commission de délibération de la filière et sont pris en compte, le cas échéant, pour la validation de la filière. RG 8 Règlement des évaluations des connaissances et des compétences Chaque établissement universitaire élabore un règlement d'évaluation des connaissances, et des compétences, adopté par le conseil d’université et porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, notamment, sur les modalités d'évaluation, et les procédures prises en cas de fraudes, de retards, et d’absences ainsi que sur les modalités de consultation des copies d’examens par les étudiants. Le règlement susmentionné ne doit pas être en contradiction avec les dispositions du cahier des normes pédagogiques nationales du cycle de master. RG 9
Note du module
La note d’un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations du module, conformément aux modalités prévues dans le descriptif du module. RG 10 Acquisition du module L’acquisition du module se fait par validation ou par compensation.
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Un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10 sur 20 ; Un module est acquis par compensation, lorsque l’étudiant valide le semestre auquel appartient le module, conformément à la norme RG14 ci-dessous.
Un étudiant ayant validé le module, obtient le nombre de crédits qui y sont consacrés. RG 11
Contrôle de rattrapage
Un étudiant n’ayant pas validé un ou plusieurs modules, peut être autorisé à passer un contrôle de rattrapage dans chacun des modules concernés, selon les modalités fixées à l’échelle de l’université. Le contrôle de rattrapage s’effectue selon les mêmes modalités appliquées lors de l’examen de fin de semestre. L’étudiant acquière définitivement tout module validé. Par conséquent, il n'est pas éligible à passer le contrôle de rattrapage relatif à ce module. L’étudiant garde la note supérieure entre les deux notes obtenues avant et après le contrôle de rattrapage. RG 12
Jury de délibération du module
Le jury de délibération de chaque module se compose du coordonnateur pédagogique du module, en sa qualité dede qualité président, et des intervenants dans l’enseignement de ce module. Le jury du module délibère avant le contrôle de rattrapage et arrête la liste des étudiants ayant validé le module ainsi que la liste des étudiants convoqués pour les contrôles de rattrapage. Ces listes sont ensuite transmises au coordonnateur