Nº 7488 – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
3. NORMES RELATIVES AU RÉGIME DES ETUDES ET DES EVALUATIONS (RG) RG 1
Durée du cycle de master
Le cycle de master comprend quatre semestres, conformément aux dispositions de l'article 6 du décret n° 2-04-89 du 18 rabii II 1425 (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures ainsi que les diplômes nationaux correspondants, tel qu’il a été modifié et complété. RG 2 Année universitaire L'année universitaire est composée de 2 semestres d’études, comprenant chacun 16 semaines d'enseignement et d'évaluation. RG 3
Répartition des crédits dans le cycle de master
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Le nombre de crédits attribués au cycle de master est de (120) crédits.
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Le nombre de crédits attribués à chaque semestre est de (30) crédits.
RG 4 Conditions d’accès L’accès aux formations du cycle de master, au niveau du premier semestre, est ouvert aux titulaires d'un diplôme de licence, d’un diplôme de licence des études fondamentales, d’un diplôme de licence professionnelle, d’un diplôme de licence en sciences et techniques, d’un diplôme de licence en éducation, d’un bachelor en technologie, d’un diplôme des études fondamentales en sciences médicales, d’un diplôme des études fondamentales en médecine dentaire, d’un diplôme des études fondamentales en pharmacie ou d’un diplôme reconnu équivalent ou d’un diplôme national d’un niveau au moins égal à la licence, et satisfaisant aux critères d’admission prévus dans le descriptif de la filière accréditée. L’accès aux formations du cycle de master se fait par sélection, après étude des dossiers de candidature, sur la base des critères d’admission fixés dans le descriptif de la filière accréditée. Toutefois, les étudiants titulaires de la licence obtenue dans le cadre des centres créés conformément à la loi n° 01-00 relative à l’organisation de l’enseignement supérieur et aux textes pris pour son application, dénommés « Centres d'Excellence », accèdent de manière automatique au cycle de master dispensé par ces centres. A cet effet, une commission pour la sélection de candidats est constituée du chef d’établissement d’appartenance de la filière, ou de son représentant, en sa qualité de président, des chefs des départements d’attache de la filière et du coordonnateur pédagogique de la filière et, le cas échéant, d’autres membres désignés par le chef de l’établissement. La commission établit un procès-verbal et arrête la liste des étudiants admis ainsi que la liste d’attente. Le procès-verbal, signé par les membres de la commission, est transmis au président de l’université et au chef de l’établissement, habilités à afficher les résultats de la sélection. RG 5 Mobilité étudiante Le système d’études et d’évaluation du cycle de master permet aux étudiants de poursuivre une partie de leurs études, au titre de ce cycle, dans d’autres établissements d’enseignement supérieur, tout en conservant leur acquis dans le cadre de la mobilité étudiante, et ce, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur. RG 6 Formules pédagogiques spécifiques à certaines catégories d’étudiants L’université met en place, le cas échéant, des formules pédagogiques adaptées tenant compte des particularités des étudiants en situation de handicap ainsi que des étudiants fonctionnaires et salariés. Ces dispositifs s’inscrivent dans le cadre de dispositions complémentaires fixant les mesures pédagogiques propres à chaque catégorie et sont approuvées par le conseil de l’université.
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