N° 7488 — 15 ramadan 1447 (5-3-2026) BULLETIN OFFICIEL 233
- la langue principale d’enseignement de la filière ;
- l’intitulé de la filière selon la norme (FL2) ;
- les intitulés des options de la filière, le cas échéant;
- le(s) département(s) intervenant(s) dans la filière ou y contribuant;
- les avis motivés du : e chef de département chargé de la coordination de la filière ; e chef du département d’attache de la filière ; e conseil d’établissement d’appartenance de la filière, exprimés par son président ; e conseil de l’université, exprimés par son président ;
- les connaissances et compétences à acquérir ;
- les débouchés de la formation :
- les conditions et les modalités d’accès, y compris les matières programmées au cycle du baccalauréat en relation avec la filière objet d’inscription ;
- les passerelles avec d’autres filières ;
- la liste des modules, en précisant leur nature : modules disciplinaires, modules transversaux, modules de langues, ainsi que le nombre de crédits de capitalisation dédié à chaque module selon la norme (MD4) ;
- la description détaillée des contenus des modules avec leurs modalités d’enseignement et d’évaluation ;
- la description du travail personnel de l’étudiant, le cas échéant ;
- la liste des coordonnateurs des modules ainsi que les noms des intervenants dans la formation, les cours, et les activités encadrées (nom et prénom, grade, établissement, département, spécialité);
- les engagements des intervenants externes à l’université, le cas échéant, et leur CV : - les moyens logistiques, matériels et numériques disponibles et à prévoir ;
- la liste des conventions de partenariat et de coopération, précisant leur nature et leur utilité pour la formation ;
Toute modification d’une filière accréditée doit faire l’objet d’une demande accompagnée du descriptif de la filière modifiée. Cette demande est adressée à l’autorité gouvernementale chargée de l’enseignement supérieur, en vue de son évaluation par l’Agence nationale