Nº 7492 – 29 ramadan 1447 (19-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
3.3.2.6 Aéronefs circulant en surface En cas de risque d’abordage entre deux aéronefs circulant sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, les règles suivantes s’appliquent : a)
lorsque deux aéronefs se rapprochent l’un de l’autre de front, ou à peu près de front, chacun d’eux doit s’arrêter ou, dans la mesure du possible, obliquer vers sa droite de façon à passer à bonne distance de l’autre ;
b) lorsque deux aéronefs suivent des routes convergentes, celui qui voit l’autre à sa droite doit céder le passage ; c)
un aéronef qui est dépassé par un autre aéronef a la priorité, et l’aéronef dépassant doit se tenir à bonne distance de l’aéronef dépassé.
Un aéronef qui circule sur l’aire de mouvement s’arrêtera et attendra à tous les points d’attente avant piste à moins d’une autorisation contraire émanant de la tour de contrôle d’aérodrome. Note. — Pour les marques de points d’attente avant piste et les panneaux indicateurs connexes, se reporter à l’Annexe 14 de la convention relative à la convention civile internationale, Volume I, § 5.2.10 et 5.4.2. Un aéronef qui circule sur l’aire de mouvement s’arrêtera et attendra à toutes les barres d’arrêt dont les feux sont allumés, et pourra continuer lorsque les feux seront éteints. 3.3.2.7 Manœuvres à flot 3.3.2.7.1 En plus des dispositions ci-après les aéronefs à flot doivent respecter les règlements de navigation applicables aux navires en mer ou sur les eaux intérieures. 3.3.2.7.2 Lorsque deux aéronefs ou un aéronef et un navire s’approchent l’un de l’autre et qu’il y a risque d’abordage, le pilote de l’aéronef doit évoluer avec précaution, en tenant compte des circonstances, notamment des possibilités des aéronefs ou du bâtiment : a)
pour les routes convergentes : Un aéronef ayant un autre aéronef ou un navire à sa droite doit céder le passage à celui-ci et se tenir à distance.
b) Pour l’approche de face : Un aéronef qui se rapproche de face ou presque de face d’un autre aéronef ou d’un navire doit modifier son cap vers la droite et se tenir à distance. c)
Pour le dépassement : L’aéronef ou le navire dépassé a la priorité de passage. L’aéronef dépassant doit modifier son cap vers la droite et se tenir à distance.
d) Pour l’amerrissage et le décollage : Un aéronef décollant ou amerrissant à la surface de l’eau doit se tenir dans la mesure du possible, à distance de tous les navires et doit éviter d’entraver leur navigation. 3.3.3. Feux réglementaires des aéronefs Les feux réglementaires des aéronefs sont décrits à l’appendice B de la présente annexe. 3.3.3.1 Aéronef en vol ou au sol 3.3.3.1.1 De nuit Tout aéronef en vol doit allumer : -
des feux anticollision destinés à attirer l’attention sur lui ;
-
des feux de position destinés à indiquer la trajectoire relative de l’aéronef à un observateur ; aucun autre feu susceptible d’être confondu avec ces feux ne doit être allumé.
Tout aéronef qui se déplace, de façon autonome ou non, sur l’aire de mouvement d’un aérodrome doit allumer des feux de position destinés à indiquer la trajectoire relative de l’aéronef à un observateur et il ne doit allumer aucun autre feu susceptible d’être confondu avec ces feux. Tout aéronef, sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, dont les moteurs sont en marche doit allumer des feux indiquant cette situation. 3.3.3.1.2 De jour Tout aéronef en vol doit allumer, s’il en est doté, des feux anticollisions destinés à attirer l’attention sur lui. Tout aéronef, sur l’aire de mouvement d’un aérodrome, dont les moteurs sont en marche ou qui est sur le point de les mettre en marche doit allumer, s’il en est doté, des feux indiquant cette situation. 3.3.3.1.3 Un pilote peut éteindre les feux à éclats dont l’aéronef est doté ou réduire l’intensité de ces feux si ces derniers : -
le gênent ou risquent de le gêner dans l’exercice de ses fonctions ;
-
causent ou risquent de causer un éblouissement pénible pour un observateur extérieur.
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