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BULLETIN OFFICIEL « – Titulo oficial de master universitario en arquitectura, « délivré en date du 24 juillet 2024 par la Universidad « Rey Juan Carlos - Espagne, assorti du titulo « universitario oficial de graduada en fundamentos de « la arquitectura, délivré en date du 6 décembre 2021 par « la même université et d’une attestation de validation « du complément de formation, délivrée par l’Ecole « nationale d’architecture de Rabat. » ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 23 chaabane 1447 (12 février 2026). AZZEDDINE EL MIDAOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7494 du 7 chaoual 1447 (26 mars 2026).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 462-26 du 8 ramadan 1447 (26 février 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ; Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 12 juin 2025, ARRÊTE :
Nº 7496 – 14 chaoual 1447 (2-4-2026)
« – Diplôme national d’architecte, délivré en date du « 19 juin 2023 par l’Université de Carthage - Tunisie, « assorti d’une attestation de validation du complément « de formation, délivrée par l’Ecole nationale « d’architecture de Rabat. » ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 8 ramadan 1447 (26 février 2026). AZZEDDINE EL MIDAOUI. Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 3063-25 du 8 ramadan 1447 (26 février 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ; Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ; Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ; Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ; Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 12 juin 2025, ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit : « Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi n° 016-89, assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit : « ............................................................................................
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit :
« – Master of architecture, délivré en date du 26 juin 2023 « par the Manchester metropolitan University and « the University of Manchester - Royaume-Uni.»
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi n° 016-89, assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
« ............................................................................................
Rabat, le 8 ramadan 1447 (26 février 2026). AZZEDDINE EL MIDAOUI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7495 du 11 chaoual 1447 (30 mars 2026).