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BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1409-26 du 20 moharrem 1448 (6 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 1333 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1410-26 du 20 moharrem 1448 (6 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 1333 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1411-26 du 20 moharrem 1448 (6 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 1334 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1412-26 du 20 moharrem 1448 (6 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 1334 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1413-26 du 20 moharrem 1448 (6 juillet 2026) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 1335
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1322-26 du 7 moharrem 1448 (23 juin 2026) portant agrément de la société « PHOENIX AGROTECH » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier.. ........................................................... 1335 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1308-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « ISSIL PEPINIERE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes. . ... 1336
Nº 7532 – 22 safar 1448 (6-8-2026) Pages
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1309-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « PEPINIERE AL KARAM » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 1337 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1310-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « AGRISAFRAN » pour commercialiser des bulbes (semences cormes) certifiés de safran. . 1338 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1311-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « SEMILLAS FITO MAROC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. . ..................................... 1338 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1312-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « PROGRAINES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. ................. 1339 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1313-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « GOLDEN PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes. ....................... 1340 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1314-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « DOMAINE INFINITY PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes. ......................................................... 1340 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1315-26 du 8 moharrem 1448 (24 juin 2026) portant agrément de la société « DOMAINE INFINITY PLANT » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges. . .............................................. 1341