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BO n° 7536 du 20 août 2026, page 8

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I (Règle VI/3) SS (Règle VI/6) TSS (Règle VI/6) ARPA (Section A-II/1) ECDIS (Section A-II/1) GRP (Règle II/1)

Certificat d’aptitude en matière de sécurité de base (FB)

Certificat d’aptitude aux techniques avancées de lutte contre l’incendie (I)

Certificat d’aptitude des gens de mer concernant la familiarisation et la sensibilisation en matière de sûreté (SS)

Certificat d’aptitude des gens de mer chargés de tâches spécifiques liées à la sûreté (TSS)

Certificat d’aptitude pour l’utilisation d’aide de pointage radar automatique (ARPA)

Certificat d’aptitude à l’utilisation des systèmes de visualisation de cartes électroniques et d’information (ECDIS)

Certificat d’aptitude de gestion des ressources à la passerelle (GRP)

01

02

03

04

05

06

07

Sigle & (Règle STCW) FB (Règle VI/1)

Intitulé du certificat d’aptitude

Le candidat doit avoir accompli une formation conformément à la section A-II/1 du code STCW, attestée par un établissement de formation, tel que prévu dans l’article 2 du présent arrêté.

Le candidat doit avoir accompli une formation conformément à la section A-II/1 du code STCW, attestée par un établissement de formation, tel que prévu dans l’article 2 du présent arrêté.

BULLETIN OFFICIEL

Le candidat doit avoir accompli une formation conformément à la section A-II/1 du code STCW, attestée par un établissement de formation, tel que prévu dans l’article 2 du présent arrêté.

Le candidat doit avoir accompli une formation conformément à la section A-VI/6-2 du code STCW, attestée par un établissement de formation, tel que prévu dans l’article 2 du présent arrêté.

Le candidat doit avoir accompli une formation conformément à la section A-VI/6-1 du code STCW, attestée par un établissement de formation, tel que prévu dans l’article 2 du présent arrêté.

Le candidat doit avoir accompli une formation conformément à la section A-VI/3 du code STCW, attestée par un établissement de formation, tel que prévu dans l’article 2 du présent arrêté.

Le candidat doit avoir accompli une formation conformément à la section A-VI/1 du code STCW, attestée par un établissement de formation, tel que prévu dans l’article 2 du présent arrêté.

Conditions d’obtention

LISTE DES CERTIFICATS D’APTITUDE ET CONDITIONS DE LEUR OBTENTION

ANNEXE 1 :

à bord des navires de commerce ainsi que leurs duplicatas

et des certificats d’aptitude requis pour l’exercice de la profession de marin

relatif aux conditions et modalités de délivrance des brevets d’aptitude et leurs visas correspondants

Annexes à l’arrêté du ministre du transport et de la logistique n° 2809-23 du 21 chaoual 1447 (9 avril 2026)

1420 Nº 7536 – 7 rabii I 1448 (20-8-2026)

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