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BO n° 7552 du 15 octobre 2026, page 22

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· sommaire du n° 7552 ·

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BULLETIN OFFICIEL N° 7552 — 3 joumada I 1448 (15-10-2026)

NM ISO 37111

NM ISO 37113

NM ISO 37114

NM ISO 37124 NM ISO 37125 NM ISO 37173 NM ISO 37181 NM ISO 37187

NM ISO 37190

NM IEC 62840-2

NM IEC PAS 62840-3

NM ISO 25550 NM 1SO 25551 NM ISO 25552 NM ISO 25553-1 NM ISO 25554 NM ISO 25556 NM ISO 25557

NM ISO/TS 25558

NM ISO 7176-25 NM ISO 17966

NM ISO/IEC 29138-1 NM ISO/IEC 29138-3

NM ISO 21388-1

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Villes et communautés durables - Établissements urbains - Orientations pour une approche flexible de la mise en œuvre progressive de la norme NM ISO 37101 ; (IC 30.0.059)

Villes et communautés territoriales durables - Recommandations pour la gestion d'une réponse d'urgence en matière de santé publique dans les modèles d'exploitation des villes intelligentes ; (IC 30.0.061)

Villes et communautés territoriales durables - Cadre d'évaluation pour les jeux de données et les méthodes de traitement des données qui génèrent des informations de gestion urbaine ; (IC 30.0.062)

Villes et communautés durables - Guide d’utilisation des normes NM 30.0.015, NM ISO 37122 et NM ISO 37123 ; (IC 30.0.066)

Villes et communautés durables - Indicateurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) pour les villes ; (IC 30.0.067)

Infrastructures urbaines intelligentes - Lignes directrices pour le développement du système d'information des bâtiments intelligents ; (IC 30.0.068)

Infrastructures urbaines intelligentes - Transport intelligent par véhicules autonomes sur la voie publique ; (IC 30.0.075)

Infrastructures urbaines intelligentes - Recommandations relatives à l'échange et au partage de données de la plateforme de modélisation des informations urbaines ; (IC 30.0.070) Guide pour la mise en œuvre pratique de la série NM ISO 37155 en vue de la supervision à chaque étape du cycle de vie des infrastructures de communautés intelligentes ; (IC 30.0.069)

Système d'échange de batteries pour véhicules électriques - Partie 2 : Exigences de sécurité ; (AC 22.2.300) (R)

Système d'échange de batteries pour véhicules électriques - Partie 3 : Exigences particulières de sécurité et d'interopérabilité pour les systèmes d'échange de batteries fonctionnant avec des systèmes RESS/batterie amovibles ; (IC 22.2.301)

Vieillissement de la population - Exigences générales et lignes directrices pour une maind'œuvre inclusive en matière d’âge ; (IC 00.3.265)

Vieillissement de la population - Exigences générales et lignes directrices pour les organisations favorisant et appuyant les aidants naturels ; (IC 00.3.266)

Vieillissement de la population - Collectivités inclusives à l'égard des personnes atteintes de démence ; (IC 00.3.267)

Vieillissement de la population - Cadre pour les quartiers multigénérationnels intelligents - Partie 1 : Exigences et recommandations ; (IC 00.3.268)

Vieillissement de la population - Lignes directrices pour la promotion du bien-être dans les collectivités ; (IC 00.3.269)

Vieillissement de la population - Exigences générales et lignes directrices pour une économie numérique inclusive en matière de vieillissement ; (IC 00.3.271)

Vieillissement de la population - Qualité des soins prodigués aux personnes âgées à domicile et dans les établissements de soins ; (IC 00.3.264)

Vieillissement de la population - Recommandations pour l'amélioration de la sécurité et de l'aptitude à l'emploi des produits, des services et des systèmes pour maisons intelligentes destinés aux personnes âgées dans un environnement de maison intelligente ; (IC 003.272) Fauteuils roulants - Partie 25 : Batteries au plomb et chargeurs pour fauteuils roulants motorisés - Exigences et méthodes d’essai ; (IC 00.3.145) (R)

Produits d'assistance pour les toilettes, le bain et la douche - Exigences et méthodes d’essai ; (IC 00.3.175) (R)

Technologies de l'information - Accessibilité de l'interface utilisateur - Partie 1 : Besoins d'accessibilité de l'usager ; (IC 17.0.121) (R)

Technologies de l'information - Accessibilité de l'interface utilisateur - Partie 3 : Exigences et recommandations relatives au mappage des besoins de l'usager ; (IC 17.0.123) (R) Acoustique - Gestion des appareils d'aide auditive (HAFM) - Partie 1 : Processus général. (IC 00.3.112) (R)

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