Arrêté conjoint n° 218-26 du 29 janvier 2026· page 1 fixant la liste des éléments constituant les informations relatives aux passagers, aux vols commerciaux et leurs membres d’équipage, ainsi qu’aux vols de l’aviation générale
Arrêté conjoint n° 1871-26 du 31 août 2026· page 8 fixant la liste des services liés aux activités autorisées à s’implanter dans la Zone d’accélération industrielle Skhirate.
Arrêté n° 1927-26 du 14 septembre 2026· page 10 fixant le modèle de la liste des substances actives, des phytoprotecteurs, des synergistes, des substances à faible risque, ainsi que le modèle de la liste des substances de base reconnues, et le…
Arrêté n° 2794-19· page 11 sont modifiées et complétées comme suit : « Article 2. – La subvention
Arrêté conjoint n° 2017-26 du 18 septembre 2026· page 11 modifiant et complétant l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du ministre de l’intérieur et du ministre de l’économie…
Décision n° 1963-26 du 16 septembre 2026· page 14 portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION, Vu la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation, promulguée…
Arrêté n° 1422-26 du 13 juillet 2026· page 23 portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Piment doux séché Ouled Ali - Fquih Ben Salah » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 1627-26 du 21 juillet 2026· page 25 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2102-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de…
Arrêté n° 1628-26 du 21 juillet 2026· page 25 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2103 -24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de…
Arrêté n° 1629-26 du 21 juillet 2026· page 26 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2104 -24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de…
Arrêté n° 1630-26 du 21 juillet 2026· page 26 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2105-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) accordant une première période complémentaire du permis de…
Arrêté n° 1948-26 du 14 septembre 2026· page 27 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA…
Arrêté n° 1949-26 du 14 septembre 2026· page 27 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2300-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA…
Arrêté n° 1950-26 du 14 septembre 2026· page 27 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2301-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA…
Arrêté n° 1809-26 du 12 août 2026· page 28 relatif au renouvellement de l’agrément de la société « CCPB Maroc sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine et de qualité.
Arrêté n° 1951-26 du 14 septembre 2026· page 28 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2302-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA…
Arrêté n° 1952-26 du 14 septembre 2026· page 28 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2303-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA…
Arrêté n° 1814-26 du 13 août 2026· page 29 complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 1815-26 du 13 août 2026· page 29 complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale.
Arrêté n° 1816-26 du 13 août 2026· page 30 complétant l’arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques. LE…
Arrêté n° 1817-26 du 13 août 2026· page 30 complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE…
Arrêté n° 1923-26 du 14 septembre 2026· page 30 relatif à l’extension de l’agrément du Laboratoire Tanger pour les Tests, Etudes et Contrôles (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.
Arrêté n° 1929-26 du 14 septembre 2026· page 31 portant agrément de la société « ATLAS GREEN ROOTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, de rosier à parfum…
Arrêté n° 2121-24 du 2 août 2024· page 31 relatif au maintien et à l’extension de l’agrément du Laboratoire Tanger pour les Tests, Etudes et Contrôles (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels, ARRÊTE :
Arrêté n° 1930-26 du 14 septembre 2026· page 32 portant agrément de la pépinière « BEN LAASKRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, de caroubier, de rosier à…
Arrêté n° 1931-26 du 14 septembre 2026· page 33 portant agrément de la société « ARBOVERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, de caroubier, des rosacées à…
Arrêté n° 1932-26 du 14 septembre 2026· page 35 portant agrément de la société « PEPINIERE AL KHAYR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier et des semences et plants…
Arrêté n° 1933-26 du 14 septembre 2026· page 36 portant agrément de la société « HRODRA-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à…
Arrêté n° 1934-26 du 14 septembre 2026· page 37 portant agrément de la société « SROU-VERT » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, d’arganier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau.
Arrêté n° 1935-26 du 14 septembre 2026· page 37 portant agrément le « DOMAINE EL BOURA » pour commercialiser des plants certifiés de figuier, de figuier de barbarie, de rosier à parfum, d’arganier, des semences et plants certifiés d’agrumes, des…
Arrêté n° 1936-26 du 14 septembre 2026· page 38 portant agrément de la société « RETISA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des…
Arrêté n° 1938-26 du 14 septembre 2026· page 40 portant agrément de la société « CERES SRL » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1939-26 du 14 septembre 2026· page 40 portant agrément de la société « AGRI-ASSISTANCE » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 1940-26 du 14 septembre 2026· page 41 portant agrément de la société « PIONAGRI » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 1945-26 du 14 septembre 2026· page 42 portant agrément de la société « SERAGREEN » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des…
Arrêté n° 1946-26 du 14 septembre 2026· page 43 portant agrément de la société « FRUTIVAR » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, de caroubier, des rosacées à…