Nº 7552 – 3 joumada I 1448 (15-10-2026)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1949-26 du 2 rabii II 1448 (14 septembre 2026) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2300 -22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED »............ 1617 Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1950-26 du 2 rabii II 1448 (14 septembre 2026) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2301-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED »............ 1617 Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1951-26 du 2 rabii II 1448 (14 septembre 2026) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2302-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED »............ 1618 Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1952-26 du 2 rabii II 1448 (14 septembre 2026) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2303-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED »............ 1618
Société « CCPB Maroc sarl ». – Renouvellement de l’agrément. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1809-26 du 28 safar 1448 (12 août 2026) relatif au renouvellement de l’agrément de la société « CCPB Maroc sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine et de qualité............................................................. 1618
Equivalences de diplômes.
1593 Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1814-26 du 29 safar 1448 (13 août 2026) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.. ....................................................... 1619 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1815-26 du 29 safar 1448 (13 août 2026) complétant l’arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale......................... 1619 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, d e l a re c h e rc h e s c i e n t i fi q u e et d e l’innovation n° 1816-26 du 29 safar 1448 (13 août 2026) complétant l’arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques................................................... 1620 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1817-26 du 29 safar 1448 (13 août 2026) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.. ...................................... 1620
Laboratoire Tanger pour les Tests, Etudes et Contrôles. – Extension de l’agrément. Arrêté du ministre de l’industrie et du commerce n° 1923-26 du 2 rabii II 1448 (14 septembre 2026) relatif à l’extension de l’agrément du Laboratoire Tanger pour les Tests, Etudes et Contrôles (TTEC) pour l’évaluation de la conformité des produits industriels.......................................... 1620
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1929-26 du 2 rabii II 1448 (14 septembre 2026) portant agrément de la société « ATLAS GREEN ROOTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, de rosier à parfum, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes. . ... 1621