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BO conventions n° 6 du 6 avril 2021

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N° 6 - 23 chaabane 1442 (6-4-2021) BULLETIN OFFICIEL 61

Les matières textiles de base sont les suivantes:

la soie,

la laine,

les poils grossiers,

les poils fins,

le crin,

le coton,

les matières servant à la fabrication du papier et le papier, le lin,

le chanvre, le chanvre,

le jute et les autres fibres libériennes,

le sisal et les autres fibres textiles du genre "agave", le coco, l'abaca, la ramie et les autres fibres textiles végétales, les filaments synthétiques,

les filaments artificiels,

les filaments conducteurs électriques,

les fibres synthétiques discontinues de polypropylène, • les fibres synthétiques discontinues de polyester, les fibres synthétiques discontinues de polyamide, les fibres synthétiques discontinues de polyacrylonitrile, les fibres synthétiques discontinues de polyimide, 'les fibres synthétiques discontinues de polytétrafluoroéthylène, les fibres synthétiques discontinues de poly(sulfure de phénylène), les fibres synthétiques discontinues de poly(chlorure de vinyle), les autres fibres synthétiques discontinues, les fibres artificielles discontinues de viscose, les autres fibres artificielles discontinues, •

les fils de polyuréthane segmentés avec des segments souples de polyéthers, même guipés, ' les fils de polyuréthane segmentés avec des segments souples de polyesters, même guipés, les produits du n° 5605 (filés métalliques et fils métallisés) formés d'une âme consistant soit en une bande mince d'aluminium, soit en une pellicule de matière plastique recouverte ou non de poudre d'aluminium, d'une largeur n'excédant pas 5 mm, cette âme étant insérée par collage entre deux pellicules de matière plastique à l'aide d'une colle transparente ou colorée, les autres produits du n° 5605.

Exemple:

Un fil du n° 5205 obtenu à partir de fibres de coton du n° 5203 et de fibres synthétiques discontinues du n° 5506 est un fil mélangé. C'est pourquoi des fibres synthétiques discontinues non originaires qui ne satisfont pas aux règles d'origine (qui exigent la fabrication à partir de matières chimiques ou de pâtes textiles) peuvent être utilisées à condition que leur poids total n'excède pas 10% du poids du fil. Exemple:

Un tissu de laine du n° 5112 obtenu à partir de fils de laine du n° 5107 et de fils de fibres synthétiques discontinues du n° 5509 est un tissu mélangé. C'est pourquoi des fils synthétiques qui ne satisfont pas aux règles d'origine (qui exigent la fabrication à partir de matières chimiques ou de pâtes textiles) ou des fils de laine qui ne satisfont pas aux règles d'origine (qui exigent la fabrication à partir de fibres naturelles non cardées ni peignées . ou autrement travaillées pour la filature) ou une combinaison de ces deux types de fils peuvent être utilisés, à ment travaillées pour la filat

condition que leur poids total n'excède pas 10% du poids du tissu. Exemple:

Une surface textile touffetée du n° 5802 obtenue à partir de fils de coton du n° 5205 et d'un tissu de coton du n° 5210 est considérée comme étant un produit mélangé uniquement si le tissu de coton est lui-même un tissu "mélangé ayant été fabriqué à partir de fils classés dans deux positions différentes ou si les fils de coton utilisés : sont eux-mêmes mélangés.

Exemple:

Si la même surface touffetée est fabriquée à partir de fils de coton du n° 5205. . et d'un tissu synthétique du n° 5407, il est alors évident que les deux fils utilisés sont deux matières textiles différentes et que la surtace .textile touffetée est par conséquent un produit mélangé. : .