Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 1499-02 du 18 septembre 2002
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 24 novembre 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 1499-02 du 18 septembre 2002 approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 24 novembre 2000 entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et la société est cité dans 7 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5384 du 5 janvier 2006. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 1499-02
- Date de l'acte
- 18 septembre 2002
- Première mention
- BO n° 5384 du 5 janvier 2006, page 68 · PDF
- Mentions
- 19 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 5384 du 5 janvier 2006édition arabe, page 44
- BO n° 5384 du 5 janvier 2006édition française, page 68
- BO arabe n° 5421 du 15 mai 2006édition arabe, page 4
- BO n° 5480 du 7 décembre 2006édition française, page 89
- BO arabe n° 5480 du 7 décembre 2006édition arabe, page 100
- BO arabe n° 5495 du 29 janvier 2007édition arabe, pages 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10
- BO n° 5496 du 1er février 2007édition française, pages 15, 16, 17, 18, 19 et 20
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1499-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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