BO Maroc

Arrêté conjoint n° 1659-23 du 27 juin 2023

portant publication de l’extrait de l’avenant n° 1 à la convention n° 2018/DOE/69 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kandy She

Type
Arrêté conjoint
Numéro
1659-23
Date
27 juin 2023
Traduction française
BO n° 7240 du 19 octobre 2023, page 42 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7240 du 19 octobre 2023, page 2

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1659-23 du 8 hija 1444 (27 juin 2023) portant publication de l’extrait de l’avenant n° 1 à la convention n°…

BO n° 7240 du 19 octobre 2023, page 42

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1659-23 du 8 hija 1444 (27 juin 2023) portant publication de l’extrait de l’avenant n° 1 à la convention n°…

Textes cités avec cet acte

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