Pages Pages2228 BULLETIN OFFICIEL Nº 7240 – 3 rabii II 1445 (19-10-2023)
Aéronautique civile.
Arrêté du ministre du transport et de la logistique n° 2199-23 du 11 safar 1445 (28 août 2023) relatif aux surfaces de limitation d’obstacles aux abords des aérodromes .................................... 2237
Pêche maritime. – Interdiction temporaire de pêche et de ramassage de la palourde dans la baie de Dakhla.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2280-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) relatif à l’interdiction temporaire de pêche et de ramassage de la palourde dans la baie de Dakhla. .................... 2252
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2365-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) portant homologation de normes marocaines ........................................ 2254
TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1659-23 du 8 hija 1444 (27 juin 2023) portant publication de l’extrait de l’avenant n° 1 à la convention n° 2018/DOE/69 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kandy Shellfish Farms Boutelha »................ 2268
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1660-23 du 8 hija 1444 (27 juin 2023) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2019/DOE/003 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Fask Multi- Services ». ....................................................... 2269
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1669-23 du 8 hija 1444 (27 juin 2023) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/DOE/039 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tiniguir Agri ». ............................................ 2270
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 1670-23 du 8 hija 1444 (27 juin 2023) portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/ DOE/072 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Naitelhaj Groupe International ». ............................................... 2271
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 2177-23 du 11 safar 1445 (28 août 2023) autorisant la société « GLOBAL SHELLFISH Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Global Shellfish » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 2272
Vacance de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2174-23 du 11 safar 1445 (28 août 2023) prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Ludjey ». ............ 2274
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2175-23 du 11 safar 1445 (28 août 2023) prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Domaine Ain Aghbal ». ......................................................... 2274
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2176-23 du 11 safar 1445 (28 août 2023) prononçant la vacance de la ferme aquacole dénommée « Cala-Iris- Aquaculture ». ................................................. 2275