Arrêté conjoint n° 1902-23 du 21 juillet 2023· page 4 modifiant l’arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances…
Arrêté conjoint n° 1903-23 du 21 juillet 2023· page 7 fixant le montant, les conditions et les modalités d’octroi de l’aide de l’Etat pour l’acquisition des génisses laitières de races pures sélectionnées et produites au niveau national RC/ICE ou…
Arrêté n° 1650-17· page 9 sont révisés conformément aux taux figurant à l’annexe du présent arrêté conjoint.
Arrêté conjoint n° 2003-23 du 1er août 2023· page 9 portant révision et prorogation du droit antidumping définitif appliqué aux importations du polychlorure de vinyle originaires de l’Union européenne, du Royaume-Uni et du Mexique.
Arrêté conjoint n° 2178-23 du 28 août 2023· page 10 portant prorogation et révision du droit antidumping définitif appliqué aux importations du contreplaqué originaires de la République populaire de Chine.
Arrêté n° 2199-23 du 28 août 2023· page 12 relatif aux surfaces de limitation d’obstacles aux abords des aérodromes LIMITATION ET SUPPRESSION DES OBSTACLES
Arrêté conjoint n° 1659-23 du 27 juin 2023· page 42 portant publication de l’extrait de l’avenant n° 1 à la convention n° 2018/DOE/69 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kandy Shellfish Farms Boutelha ».
Arrêté conjoint n° 1660-23 du 27 juin 2023· page 43 portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2019/DOE/003 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Fask Multi-Services ».
Arrêté conjoint n° 1669-23 du 27 juin 2023· page 44 portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/DOE/039 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tiniguir Agri ».
Arrêté conjoint n° 1670-23 du 27 juin 2023· page 45 portant publication de l’extrait de l’avenant n°1 à la convention n° 2018/DOE/072 de création et d'exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Naitelhaj Groupe International ».
Arrêté conjoint n° 2177-23 du 28 août 2023· page 47 autorisant la société «GLOBAL SHELLFISH Sarl» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «Global Shellfish» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté n° 2348-23 du 20 septembre 2023· page 49 portant agrément de la société « JMY BUSINESS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des…
Arrêté n° 2349-23 du 20 septembre 2023· page 50 portant agrément de la société « OMARI PLANTS » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, de caroubier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 2350-23 du 20 septembre 2023· page 51 portant agrément de la société « EHAN AGRIC » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, des rosacées à pépins, des…
Arrêté n° 2351-23 du 20 septembre 2023· page 52 portant agrément de la société « MENARAT AL HAOUZ TRAVAUX » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de caroubier, d’arganier…
Page 3Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Page 4Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du ministre…
Page 5Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du ministre de…
Page 6– certificat délivré par un vétérinaire portant l’unique Numéro National d’Identification (NNI) de la génisse ou des génisses…
Page 7Annexe à l’arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts, du…
Page 8scan, texte à venirLe texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7220 du 23 moharrem 1445 (10 août 2023).
Page 9Arrêté conjoint du ministre de l’industrie et du commerce et de la ministre de l’économie et des finances n° 2003-23 du 14…
Page 10Arrêté conjoint du ministre de l’industrie et du commerce et de la ministre de l’économie et des finances n°2178-23 du 11 safar…
Page 11Arrêté du ministre du transport et de la logistique n° 2199-23 du 11 safar 1445 (28 août 2023) relatif aux surfaces de…
Page 122 Annexe à l’arrêté du ministre du transport et de la logistique n°2199-23 du 11 safar 1445 (28 août 2023) relatif aux surfaces…
Page 133 1.1.10. Piste à vue : Piste destinée aux aéronefs effectuant une approche à vue ou une procédure d’approche aux instruments…
Page 144 Élément de code 1 Chiffre de code (1) Distance de référence de l’avion (2) 1 moins de 800 m 2 de 800 m à 1 200 m exclus 3 de 1…
Page 15Chapitre2. LIMITATION ET SUPPRESSION DES OBSTACLES 2.1. Surfaces de limitation d’obstacles Voir Figure 2-1.
Page 166 Surface intérieure d’approche 2.1.11. Description. La surface intérieure d’approche est une portion rectangulaire de la partie…
Page 17scan, texte à venir7 Figure 2-1. Surfaces de limitation d’obstacles
Page 188 Figure 2-2. Surfaces de limitation d’obstacles :
Page 199 2.1.20. La pente de la surface intérieure de transition est mesurée dans un plan vertical perpendiculaire à l’axe de la piste.
Page 2010 Pistes à vue 2.2.1. Les surfaces de limitation d’obstacles ci-dessous sont établies pour les pistes à vue :
Page 2111 Surfaces et dimensions a PISTE Approche à vue Approche classique Approche de précision Catégorie I Catégorie II ou III…
Page 2212 b. point où ce même plan coupe le plan horizontal passant par le sommet de tout objet qui détermine l’altitude/hauteur de…
Page 2313 2.2.16. Les hauteurs et les pentes de ces surfaces ne doivent pas être supérieures à celles qui sont spécifiées au Tableau…
Page 2414 l’écart entre les conditions locales et les conditions de l’atmosphère type au niveau de la mer, ainsi que des…
Page 2515 La limite supérieure de la valeur absolue de la pente du plan incliné ci-dessus est déterminée de manière à réduire autant…
Page 26Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2280-23 du 26 safar…
Page 27Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7239 du 1er rabii II 1445 (16 octobre…
Page 28Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 2365-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) portant…