Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 2119-03 du 11 novembre 2003
approuvant l'accord pétrolier 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) approuvant l'accord pétrolier conclu le 29 rejeb 1424 (26 septembre 2003) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 2119-03 du 11 novembre 2003 approuvant l'accord pétrolier 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) approuvant l'accord pétrolier conclu le 29 rejeb 1424 (26 septembre 2003) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5892 du 18 novembre 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 2119-03
- Date de l'acte
- 11 novembre 2003
- Première mention
- BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 44 · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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