Décret n° 2-84-22 du 11 janvier 1984
portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles
Arrêté conjoint
fixant le prix de vente du Livre « Diwan achiir al maghrebi arroumansi » du professeur Abdeljalil Nadhem édité par le ministère de la culture.
L'arrêté conjoint n° 2247-03 du 18 décembre 2003 fixant le prix de vente du Livre « Diwan achiir al maghrebi arroumansi » du professeur Abdeljalil Nadhem édité par le ministère de la culture est publié au Bulletin officiel n° 5192 (édition de traduction officielle) du 4 mars 2004, page 478 (page 156 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles
complétant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 941-97 du 22 moharrem 1418 (29 mai 1997) fixant les droits d'entrée aux monuments, sites historiques et musées relevant du mini
fixant les droits d'entrée aux monuments, sites historiques et musées relevant du ministère des affaires culturelles
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
BO n° 5192 du 4 mars 2004, édition française : 178 pages, 48 actes.
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
complétant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 941-97 du 22 moharrem 1418 (29 mai 1997) fixant les droits d'entrée aux monuments, sites historiques et musées relevant du mini
fixant le prix de vente du Premier Livre « Assifr al mansi » de Latifa Meskini édité par le ministère de la culture.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2247-03. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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