BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5192 du 4 mars 2004

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324BULLETIN OFFICIELNº 5192 – 4 mars 2004

Pages • Conditions techniques d'exploitation des aéronefs. Arrêté du ministre de l'équipement et du transport

n° 2104-03 du 3 chaoual 1424 (28 novembre 2003) modifiant et complétant l'arrêté du ministre du transport et de la marine marchande n° 1390-02 du 24 joumada II 1423 (2 septembre 2002) relatif aux conditions techniques d'exploitation des aéronefs349

Instruments de mesure. - Marque et cycle de

la vérification périodique.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des télécommunications n° 2163-03 du 20 chaoual 1424 (15 décembre 2003) fixant le cycle de la vérification périodique des instruments de mesure et la marque qui sera apposée sur ces instruments durant les années 2004-2005350

Etablissements touristiques. - Normes de

classement.

Arrêté du ministre du tourisme n° 1751-02 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant les normes de classement des établissements touristiques351

Ministère de la culture:

• Prix de vente d'œuvres et de livres.

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2238-03 du

3 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du catalogue « Le triangle de l'Andalousie » édité par le ministère de la culture475

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2239-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du CD « Villes » édité par le ministère de la culture475

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2240-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix "de vente du porte folio de Jacques Majorelle « Les Kasbahs de l'Atlas » édité par le ministère de la culture475

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2241-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du Livre « Diwan achiir al maghrebi attaklidi » du professeur Abdeljalil Nadhem édité par le ministère de la culture476

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2242-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du Livre « Siagat Thakafia » de Mohamed Berrada édité par le ministère de la culture476

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2243-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du livre « Fadaàte riwaïa » de Mohamed Berrada édité par le ministère de la culture476

N° 5192 - 12 moharrem 1425 (4-3-2004)

Pages Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre

des finances et de la privatisation n° 2244-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du premier livre « Assifr al mansi » de Latifa Meskini édité par le ministère de la culture477

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2245-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du Premier Livre « Wa li fiha anakib oukhra » de Taha Adnan édité par le ministère de la culture477

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2246-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du premier et du deuxième tomes des œuvres complètes « Addawawine achiria» de Mehdi Akhrif édité par le ministère de la culture477

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2247-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du Livre « Diwan achir al maghrebi arroumansi » du professeur Abdeljalil Nadhem édité par le ministère de la culture478

• Droits d'entrée aux monuments, sites historiques et musées.

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2248-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) complétant l'arrêté conjoint du ministre des affaires culturelles et du ministre des finances et des investissements extérieurs n° 941-97 du 22 moharrem 1418 (29 mai 1997) fixant les droits d'entrée aux monuments, sites historiques et musées relevant du ministère des affaires culturelles478

Equivalence de diplôme.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 47-04 du 23 kaada 1424 (16 janvier 2004) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture478

Emprunt marocain 4,5% de 1952 à capital

garanti.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 153-04 du 28 kaada 1424 (21 janvier 2004) fixant la valeur de reprise des titres de l'emprunt marocain 4,5% de 1952 à capital garant479

Organisme de placement collectif en valeurs

mobilières. - Evaluation des valeurs. Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 160-04 du 29 kaada 1424 (22 janvier 2004) modifiant l'arrêté n° 2304-95 du 17 rabii || 1416 (13 septembre 1995) fixant les conditions d'évaluation des valeurs apportées à un Organisme de placement collectif en valeurs mobilières ou détenues par lui.../479

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