BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5192 du 4 mars 2004

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N° 5192 - 12 moharrem 1425 (4-3-2004)BULLETIN OFFICIEL

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2238-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du catalogue « Le triangle de l'Andalousie » édité par le ministère de la culture.

LE MINISTRE DE LA CULTURE,

LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION,

Vu le décret n° 2-84-22 du 7 rabii II 1404 (11 janvier 1984) portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles, notamment son article 2,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Le prix de vente du catalogue « Le triangle de l'Andalousie » édité par le ministère de la culture est fixé comme suit :

INTITULÉ TOMES OU NOMBRES LE PRIX DE VENTE

Catalogue « Le triangle 1 200 dirhams

de l'Andalousie »

ART. 2. - Le ministère de la culture peut procéder à une remise de 50% du prix de vente du catalogue visé au tableau ci- dessus à l'occasion des expositions organisées par ce ministère et de 30% pour toute vente dépassant 100 exemplaires.

ART. 3. - Le ministère de la culture peut charger une société spécialisée pour la distribution du catalogue sasvisé en vertu d'un contrat de concession contre une remise de 30% du prix de vente public.

ART. 4. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003).

Le ministre des finances Le ministre de la culture, et de la privatisation, MOHAMED ACHAARI. FATHALLAH OUALALOU.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5190 du 5 moharrem 1425 (26 février 2004).

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2239-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du CD « Villes » édité par le ministère de la culture.

LE MINISTRE DE LA CULTURE,

LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION,

Vu le décret n° 2-84-22 du 7 rabii II 1404 (11 janvier 1984) portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles, notamment son article 2,

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ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Le prix de vente du CD édité par le ministère de la culture est fixé comme suit :

INTITULÉ DE LA LE NOMBRE DE CD

PRODUCTION AUDIO PAR INTITULÉ LE PRIX DE VENTE

«Villes » 1 100 dirhams

ART. 2. - Le ministère de la culture peut procéder à une remise de 50% du prix de vente du CD visé au tableau ci-dessus à l'occasion des expositions organisées par ce ministère et de 30% pour toute vente dépassant 100 exemplaires.

ART. 3. - Le ministère de la culture peut charger une société spécialisée pour la distribution du CD susvisé en vertu d'un contrat de concession contre une remise de 30% du prix de vente public.

ART. 4. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003).

Le ministre des finances Le ministre de la culture, et de la privatisation, MOHAMED ACHAARI. FATHALLAH OUALALOU.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5190 du 5 moharrem 1425 (26 février 2004).

Arrêté conjoint du ministre de la culture et du ministre des finances et de la privatisation n° 2240-03 du 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003) fixant le prix de vente du porte folio de Jacques Majorelle « Les Kasbahs de l'Atlas » édité par le ministère de la culture.

LE MINISTRE DE LA CULTURE,

LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION,

Vu le décret n° 2-84-22 du 7 rabii II 1404 (11 janvier 1984) portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles, notamment son article 2,

ARRÊTENT :

ARTICLE PREMIER. – Le prix de vente du porte folio « Les Kasbahs de l'Atlas » de Jacques Majorelle édité par le ministère de la culture est fixé comme suit :

- Porte folio mis en coffret ....... .... ........ 1.000 dirhams ; - Porte folio mis en pochette en papier ........ 800 dirhams. ART. 2. - Le ministère de la culture peut procéder à une remise de 50% du prix de vente du porte folio susvisé à l'occasion des expositions du Livre organisées au Royaume et de 30% pour toute vente dépassant 100 exemplaires.

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

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