Arrêté conjoint n° 2241-03 du 18 décembre 2003
fixant le prix de vente du Livre «Diwan achiir al maghrebi attaklidi » du professeur Abdeljalil Nadhem édité par le ministère de la culture.
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fixant le prix de vente du Livre «Diwan achiir al maghrebi attaklidi » du professeur Abdeljalil Nadhem édité par le ministère de la culture.
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fixant le prix de vente du Livre « Siaqat thakafia » de Mohamed Berrada édité par le ministère de la culture.
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fixant le prix de vente du livre « Fadate riwaïa » de Mohamed Berrada édité par le ministère de la culture.
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ART. 3. - Le ministère de la culture peut charger une société spécialisée pour la distribution du porte folio visé à l'article premier ci-dessus en vertu d'un contrat de concession contre une remise de 40% du prix de vente public.
ART. 4. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003).
Le ministre des finances Le ministre de la culture, et de la privatisation,
MOHAMED ACHAARI. FATHALLAH OUALALOU.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5190 du 5 moharrem 1425 (26 février 2004).
LE MINISTRE DE LA CULTURE,
LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION,
Vu le décret n° 2-84-22 du 7 rabii II 1404 (11 janvier 1984) portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles, notamment son article 2,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Le prix de vente du Livre « Diwan achiir al maghrebi attaklidi » du professeur Abdeljalil Nadhem édité par le ministère de la culture est fixé à 30 dirhams.
ARt. 2. - Le ministère de la culture peut procéder à une remise de 50% du prix de vente du Livre susvisé à l'occasion des expositions du Livre organisées au Royaume et de 30% pour toute vente dépassant 100 exemplaires.
ART. 3. - Le ministère de la culture peut charger une société spécialisée pour la distribution du Livre visé à l'article premier ci-dessus en vertu d'un contrat de concession contre une remise de 40% du prix de vente public.
ARt. 4. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003).
Le ministre des finances Le ministre de la culture, et de la privatisation, MOHAMED ACHAARI. FATHALLAH OUALALOU.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 5190 du 5 moharrem 1425 (26 février 2004).
LE MINISTRE DE LA CULTURE,
LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION,
Vu le décret n° 2-84-22 du 7 rabii II 1404 (11 janvier 1984) portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles, notamment son article 2,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Le prix de vente du Livre « Siaqat thakafia » de Mohamed Berrada édité par le ministère de la culture est fixé à 45 dirhams.
ART. 2. - Le ministère de la culture peut procéder à une remise de 50% du prix de vente du Livre susvisé à l'occasion des expositions du Livre organisées au Royaume et de 30% pour toute vente dépassant 100 exemplaires.
ART. 3. - Le ministère de la culture peut charger une société spécialisée pour la distribution du Livre visé à l'article premier ci-dessus en vertu d'un contrat de concession contre une remise de 40% du prix de vente public.
ART. 4. - Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaoual 1424 (18 décembre 2003).
Le ministre des finances Le ministre de la culture, et de la privatisation,
MOHAMED ACHAARI. FATHALLAH OUALALOU.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel » n° 5190 du 5 moharrem 1425 (26 février 2004).
LE MINISTRE DE LA CULTURE,
LE MINISTRE DES FINANCES ET DE LA PRIVATISATION,
Vu le décret n° 2-84-22 du 7 rabii II 1404 (11 janvier 1984) portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles, notamment son article 2,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Le prix de vente du Livre « Fadate riwaïa » de Mohamed Berrada édité par le ministère de la culture est fixé à 45 dirhams.
ART. 2. - Le ministre de la culture peut procéder à une remise de 50% du prix de vente du Livre susvisé à l'occasion des
Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.
portant institution de rémunérations de services rendus par le ministère des affaires culturelles