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Arrêté

Arrêté n° 2163-03 du 15 décembre 2003

fixant le cycle de la vérification périodique des instruments de mesure et la marque qui sera apposée sur ces instruments durant les années 2004-2005.

L'essentiel

L'arrêté n° 2163-03 du 15 décembre 2003 fixant le cycle de la vérification périodique des instruments de mesure et la marque qui sera apposée sur ces instruments durant les années 2004-2005 est publié au Bulletin officiel n° 5192 (édition de traduction officielle) du 4 mars 2004, page 350 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2163-03
Date de l'acte
15 décembre 2003
Édition arabe
BO arabe n° 5192 du 4 mars 2004, page 14 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2163-0315 décembre 2003 : Date de l'acte ; 4 mars 2004 : Publication, BO n° 5192 du 4 mars 2004200415 décembre 20034 mars 200415 décembre 2003 : Date de l'acte4 mars 2004 : Publication, BO n° 5192 du 4 mars 2004
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5192 du 4 mars 2004, page 28

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