approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 17 chaoual 1445 (26 avril 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « GENEL ENERGY MOROCCO LIMITED ».
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2575-24 du 27 rabii II 1446 (31 octobre 2024) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 17 chaoual 1445 (26 avril 2024), entre l’Office…
Arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2575-24 du 27 rabii II 1446 (31 octobre 2024) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 17 chaoual 1445 (26 avril 2024), entre l’Office…
arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 2575-24 du 27 rabii II 1446 (31 octobre 2024) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 17 chaoual 1445 (26 avril 2024), entre l’Office…
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Arrêté conjoint n° 1570-22 du 18 mai 2022 approuvant l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu, le 23 rejeb 1443 (25 février 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté n° 2299-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté n° 2300-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté n° 2301-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté n° 2302-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté n° 2303-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté conjoint n° 1250-24 du 6 mai 2024 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;