accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » ;
Arrêté n° 1948-26 du 14 septembre 2026 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de…
Arrêté n° 1994-25 du 29 juillet 2025 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de…
Arrêté n° 2095-24 du 2 août 2024 modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de…
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arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » ;
arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED »
arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED ».
arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED »
arrêté n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit : « Article 3. – Le permis de recherche « d’hydrocarbures « « RISSANA OFFSHORE 1 » est délivré pour une période « initiale de trois années et six mois à compter du 18 mai 2022. » ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux…
arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED »
arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED ».
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Arrêté conjoint n° 1570-22 du 18 mai 2022 approuvant l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu, le 23 rejeb 1443 (25 février 2022), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté n° 2300-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté n° 2301-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté n° 2302-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté n° 2303-22 du 29 août 2022 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT…
Arrêté conjoint n° 1250-24 du 6 mai 2024 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
Arrêté conjoint n° 2575-24 du 31 octobre 2024 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LAGZIRA OFFSHORE » conclu le 17 chaoual 1445 (26 avril 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;