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BULLETIN OFFICIEL
Nº 7366 – 1er rejeb 1446 (2-1-2025)
TEXTES PARTICULIERS Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2095-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED ».
Arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2096-24 du 27 moharrem 1446 (2 août 2024) modifiant l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2300-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED ».
LA MINISTRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ,
LA MINISTRE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ,
Vu l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » ;
Vu l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 2300-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » ;
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 1250-24 du 27 chaoual 1445 (6 mai 2024) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT RISSANA LIMITED » et « ENERGEAN MOROCCO LIMITED » ;
Vu l’arrêté conjoint de la ministre de la transition énergétique et du développement durable et de la ministre de l’économie et des finances n° 1250-24 du 27 chaoual 1445 (6 mai 2024) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « RISSANA OFFSHORE » conclu le 5 chaabane 1445 (15 février 2024), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « CHARIOT RISSANA LIMITED » et « ENERGEAN MOROCCO LIMITED » ;
Vu l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1528-24 du 3 hija 1445 (10 juin 2024) autorisant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » dans les permis de recherche d’hydrocarbures « RISSANA OFFSHORE 1 à 5 » au profit de la société « ENERGEAN MOROCCO LIMITED »,
Vu l’arrêté de la ministre de la transition énergétique et du développement durable n° 1528-24 du 3 hija 1445 (10 juin 2024) autorisant la cession partielle de la part d’intérêt détenue par la société « CHARIOT RISSANA LIMITED » dans les permis de recherche d’hydrocarbures « RISSANA OFFSHORE 1 à 5 » au profit de la société « ENERGEAN MOROCCO LIMITED »,
ARRÊTE :
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 2299-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 2300-22 du 1er safar 1444 (29 août 2022) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement «à l’Office national des hydrocarbures et des mines et «aux sociétés « CHARIOT RISSANA LIMITED » et «« ENERGEAN MOROCCO LIMITED », le permis de «recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 1 ».»
« Article premier. – Il est accordé conjointement «à l’Office national des hydrocarbures et des mines et «aux sociétés « CHARIOT RISSANA LIMITED » et «« ENERGEAN MOROCCO LIMITED », le permis de «recherche d’hydrocarbures dit « RISSANA OFFSHORE 2 ».»
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 moharrem 1446 (2 août 2024).
Rabat, le 27 moharrem 1446 (2 août 2024).
LEILA BENALI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7363 du 21 joumada II 1446 (23 décembre 2024).
LEILA BENALI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7363 du 21 joumada II 1446 (23 décembre 2024).