BO Maroc

Arrêté conjoint n° 2834-22 du 27 octobre 2022

autorisant la société «ATLANTIC OCEAN FARMS MOROCCO Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Atlantic Océan Fa

Type
Arrêté conjoint
Numéro
2834-22
Date
27 octobre 2022
Traduction française
BO n° 7166 du 2 février 2023, page 33 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 7542 du 10 septembre 2026, page 13 (texte qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 7166 du 2 février 2023, page 4

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°2834-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société «ATLANTIC OCEAN FARMS MOROCCO Sarl AU»…

BO n° 7166 du 2 février 2023, page 33

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°2834-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société «ATLANTIC OCEAN FARMS MOROCCO Sarl AU»…

BO n° 7166 du 2 février 2023, page 34

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°2834-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société « ATLANTIC OCEAN FARMS MOROCCO Sarl AU»…

BO arabe n° 7542 du 10 septembre 2026, page 13

BO n° 7544 du 17 septembre 2026, page 47

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2834-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société « ATLANTIC OCÉAN FARMS MOROCCO CINTRA »…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.