Pages Pages276 BULLETIN OFFICIEL Nº 7166 – 11 rejeb 1444 (2-2-2023)
TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°2832-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société «ARADE ECO AQUACULTURE Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Arade Eco Aquaculture» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ......... 301
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°2833-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société «HUITRES KALI OUALIDIA Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Huîtres Kali Oualidia» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................ 303
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n°2834-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société «ATLANTIC OCEAN FARMS MOROCCO Sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Atlantic Océan Farms Morocco Cintra» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ......... 305
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°2835-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société « TRANSIS AFRIQUE TRADERS Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Transis Afrique Traders » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 308
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 2836-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société «MOUNAYA SERVICE Sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Mounaya Service» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ....................................................... 310
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°2837-22 du 1er rabii II 1444 (27 octobre 2022) autorisant la société « THE SEAWEED COMPANY RED TURTLE ''TSC RT" Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «The Seaweed Red Turtle» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 312
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3542-22 du 2 joumada II 1444 (26 décembre 2022) portant agrément de la société «AGRISEEDS-MED» pour commercialiser des semences certifiées du maïs et des semences standard de légumes. .............. 314
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°3543-22 du 2 joumada II 1444 (26 décembre 2022) portant agrément de la société « OMEGA SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes. ...................................... 314
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3544-22 du 2 joumada II 1444 (26 décembre 2022) portant agrément de la société « AOULA AGRI » pour commercialiser des plants certifiés d ’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des agrumes, des plants standard d’arganier et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. .............................. 315