Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 3178-14 du 18 septembre 2014 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6328 du 22 janvier 2015, page 63.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « LALLA MIMOUNA » conclu, le 12 joumada I 1435 (14 mars 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited ».
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « LALLA MIMOUNa » conclu, le 6 joumada I 1434 (18 mars 2013) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/3178-14. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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