Arrêté conjoint n° 3357-15 du 8 octobre 2015

portant approbation du cahier des normes pédagogiques nationales du cycle du doctorat de l'INPT

Type

Arrêté conjoint

Numéro

3357-15

Date

8 octobre 2015

Traduction française

BO n° 6506 du 6 octobre 2016, page 140 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Loi n° 24-96
  relative à la poste et aux télécommunications
• Décret n° 2-15-277 du 10 avril 2015
  portant attribution à la société « Itissalat Al-Maghrib S.A. » d'une licence pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications…
• Décret n° 2-15-278 du 10 avril 2015
  portant attribution à la société « Médi Telecom S.A. » d'une licence pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications utilisant…
• Décret n° 2-15-279 du 10 avril 2015
  portant attribution à la société « Wana Corporate S.A.»
• Décret n° 2-15-607 du 11 septembre 2015
  portant modification du cahier des charges de la société «Gulfsat Maghreb» annexé au décret n° 2-00-809 du 6 kaada 1421 (31 janvier 2001).
• Décret n° 2-00-809 du 31 janvier 2001
  portant attribution de la licence d'établissement et d'exploitation d'un réseau public de télécommunications par satellites de type VSAT à la société
• Décret n° 2-15-608 du 11 septembre 2015
  portant modification du cahier des charges de la société «Cimecom S.A.» annexé au décret n° 2-00-810 du 6 kaada 1421 (31 janvier 2001).
• Décret n° 2-00-810 du 31 janvier 2001
  portant attribution de la licence d'établissement et d'exploitation d'un réseau public de télécommunications par satellites de type VSAT à la société
• Décret n° 2-15-609 du 11 septembre 2015
  portant modification du cahier des charges de la société «SpaceCom» annexé au décret n° 2-00-811 du 6 kaada 1421 (31 janvier 2001).
• Décret n° 2-00-811 du 31 janvier 2001
  portant attribution de la licence d'établissement et d'exploitation d'un réseau public de télécommunications par satellites de type VSAT à la société Space Com

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