BO Maroc

Arrêté conjoint n° 389-19 du 19 février 2019

autorisant la société « ALIYA GOLFSNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aliya Golf » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.

Type
Arrêté conjoint
Numéro
389-19
Date
19 février 2019
Traduction française
BO n° 6770 du 18 avril 2019, page 47 · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6770 du 18 avril 2019, page 3

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n°389-19 du 13 joumada II 1440 (19 février 2019) autorisant la société « ALIYA GOLFSNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «…

BO n° 6770 du 18 avril 2019, page 47

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n°389-19 du 13 joumada II 1440 (19 février 2019) autorisant la société « ALIYA GOLFSNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «…

BO n° 6770 du 18 avril 2019, page 48

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n°389-19 du 13 joumada II 1440 (19 février 2019) autorisant la société « ALIYA GOLFSNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «…

BO n° 7410 du 5 juin 2025, page 56

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 389-19 du 13 joumada II 1440 (19 février 2019) autorisant la société « ALIYA GOLF SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.