Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 600-05 du 14 mars 2005
portant homologation de normes marocaines
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 600-05 du 14 mars 2005 portant homologation de normes marocaines est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5748 du 2 juillet 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 600-05
- Date de l'acte
- 14 mars 2005
- Première mention
- BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 58 · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/600-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.