Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 823-99 du 31 mai 1999
fixant les options
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 823-99 du 31 mai 1999 fixant les options est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5184 du 5 février 2004. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 823-99
- Date de l'acte
- 31 mai 1999
- Première mention
- BO n° 5184 du 5 février 2004, page 93 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2003 · voir la chronologie
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté conjoint n° 1914-03 du 20 novembre 2003
Preuve : BO n° 5184 du 5 février 2004, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1914-03 du 25 ramadan 1424 (20 novembre 2003) modifiant et complétant l'arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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