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Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 823-99 du 31 mai 1999

fixant les options

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 823-99 du 31 mai 1999 fixant les options est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5184 du 5 février 2004. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
823-99
Date de l'acte
31 mai 1999
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2003 · voir la chronologie
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 823-9931 mai 1999 : Date de l'acte ; 20 novembre 2003 : Modification : Arrêté conjoint n° 1914-03 du 20 novembre 2003200020012002200331 mai 199920 novembre 200331 mai 1999 : Date de l'acte20 novembre 2003 : Modification : Arrêté conjoint n° 1914-03 du 20 novembre 2003
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté conjoint n° 1914-03 du 20 novembre 2003
    modifiant et complétant l'arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche…
    BO n° 5184 du 5 février 2004, page 93
    Preuve : BO n° 5184 du 5 février 2004, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1914-03 du 25 ramadan 1424 (20 novembre 2003) modifiant et complétant l'arrêté conjoint du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/823-99. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.