Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.
arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 929-13 du 4 chaoual 1433 (23 août 2012) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er chaoual 1433 (20 août 2012), entre l'Office national des…
arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 929-13 du 4 chaoual 1433 (23 août 2012) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er chaoual 1433 (20 août 2012), entre l’Office national des…
Arrêté conjoint n° 2363-16 du 25 août 2015 approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er kaada 1436 (17 août 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures
Arrêté conjoint n° 2362-16 du 18 juillet 2016 approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 13 chaabane 1437 (20 mai 2016) entre l'Office national des hydrocarbures et des…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.