Arrêté
Arrêté n° 053-62
relatif aux caractéristiques des gaz de pétrole liquéfiés..
L'essentiel
L'arrêté n° 053-62 relatif aux caractéristiques des gaz de pétrole liquéfiés est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5736 du 21 mai 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 053-62
- Première mention
- BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 79 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2009 · voir la chronologie
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Modification : Arrêté n° 699-09 du 25 mars 2009
Preuve : BO n° 5736 du 21 mai 2009, page 79 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 699-09 du 27 rabii 1 1430 (25 mars 2009) modifiant et complétant l'arrêté du ministre du commerce, de l'industrie, des mines, de l'artisanat et de la marine marchande n° 053-62 du 2 janvier 1962 relatif aux caractéristiques des gaz de pétr
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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