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Arrêté

Arrêté n° 1027-80 du 7 septembre 1980

modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosifs et un dépôt de détonateurs..

L'essentiel

L'arrêté n° 1027-80 du 7 septembre 1980 modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosifs et un dépôt de détonateurs est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4374 du 2 mai 1996. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
1027-80
Date de l'acte
7 septembre 1980
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 1996 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 1027-807 septembre 1980 : Date de l'acte ; 27 mars 1996 : Modification : Arrêté n° 606-96 du 27 mars 19961985199019957 septembre 198027 mars 19967 septembre 1980 : Date de l'acte27 mars 1996 : Modification : Arrêté n° 606-96 du 27 mars 1996
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté n° 606-96 du 27 mars 1996
    modifiant et complétant l'arrêté
    BO n° 4374 du 2 mai 1996, page 23
    Preuve : BO n° 4374 du 2 mai 1996, page 2 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 606-96 du 7 kaada 1416 (27 mars 1996) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1027-80 du 27 chaoual 1400 (7 septembre 1980) modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosif
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1027-80. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.