Arrêté
Arrêté n° 1027-80 du 7 septembre 1980
modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosifs et un dépôt de détonateurs..
L'essentiel
L'arrêté n° 1027-80 du 7 septembre 1980 modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosifs et un dépôt de détonateurs est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4374 du 2 mai 1996. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1027-80
- Date de l'acte
- 7 septembre 1980
- Première mention
- BO n° 4374 du 2 mai 1996, page 23 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1996 · voir la chronologie
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 606-96 du 27 mars 1996
Preuve : BO n° 4374 du 2 mai 1996, page 2 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 606-96 du 7 kaada 1416 (27 mars 1996) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1027-80 du 27 chaoual 1400 (7 septembre 1980) modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosif
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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