Arrêté n° 1027-80 du 7 septembre 1980
modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosifs et un dépôt de détonateurs..
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté
L'arrêté n° 606-96 du 27 mars 1996 modifiant et complétant l'arrêté est publié au Bulletin officiel n° 4374 (édition de traduction officielle) du 2 mai 1996, page 205 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosifs et un dépôt de détonateurs..
portant agrément de la zone industrielle de
pour la période du 1er janvier au 30 juin 1996.
portant promulgation de la loi de finances transitoire n° 45-95 pour la période du 1er janvier au 30 juin 1996.
fixant la composition de la commission prévue à l'article 17 du décret n° 2-82-623
modifiant l'arrêté du 27 chaabane 1376 (29 mars 1957) autorisant la Société Cocherex à établir un dépôt d'explosifs et un dépôt de détonateurs..
BO n° 4374 du 2 mai 1996, édition française : 23 pages, 11 actes.
portant agrément de la zone industrielle de
fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires techniques (D.E.U.T.) des facultés des sciences et techniques.
fixant, pour l'année universitaire 1996-1997, le nombre de places pour l'inscription en première année du diplôme d'études universitaires générales ès sciences (D.E.U.G. ès sciences) des facultés des sciences et techniques.
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