Arrêté
Arrêté n° 1040-91 du 11 juillet 1991
instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Essaouira.
L'essentiel
L'arrêté n° 1040-91 du 11 juillet 1991 instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Essaouira est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4688 du 6 mai 1999. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1040-91
- Date de l'acte
- 11 juillet 1991
- Première mention
- BO n° 4688 du 6 mai 1999, page 42 · PDF
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 1999 · voir la chronologie
- Mentions
- 5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 101-99 du 22 janvier 1999
Preuve : BO n° 4688 du 6 mai 1999, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'équipement n° 101-99 du 4 chaoual 1419 (22 janvier 1999) modifiant et complétant l'arrêté n° 1040-91 du 28 hija 141] (11 juillet 1991) instituant un comité technique de l'Office d'exploitation des ports au port d'Essaouira..
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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