Arrêté n° 3864-18 du 25 décembre 2018
relatif à la délimitation de la rade et des chenaux d’accès au port d’Agadir est abrogé
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 1054-21 du 20 avril 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6982 du 29 avril 2021, page 5.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relatif à la délimitation de la rade et des chenaux d’accès au port d’Agadir est abrogé
relatif aux marchés publics
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/1054-21. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.