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Arrêté

Arrêté n° 1154-09 du 27 avril 2009

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 486-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Rabat-Salé Haute Mer III» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas

L'essentiel

L'arrêté n° 1154-09 du 27 avril 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5748 (édition de traduction officielle) du 2 juillet 2009, page 67 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
1154-09
Date de l'acte
27 avril 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5746 du 25 juin 2009, page 22 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 1154-0927 avril 2009 : Date de l'acte ; 2 juillet 2009 : Publication, BO n° 5748 du 2 juillet 200927 avril 20092 juillet 200927 avril 2009 : Date de l'acte2 juillet 2009 : Publication, BO n° 5748 du 2 juillet 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5748 du 2 juillet 2009, page 67

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    page 67

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 485-04 du 24 moharrem 1425 (16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer II » à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas

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    portant agrément de la société « Aphysem» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.

    page 66

Voir les 34 actes du BO n° 5748

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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