BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5748 du 2 juillet 2009

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N° 5748 - 9 rejeb 1430 (2-7-2009) E

Permis de recherche des hydrocarbures. Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d

l'environnement n° 1152-09 du Jer joumada I 143 (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 484-04 du 24 moharren 1425 (16 mars 2004) accordant le permis d recherche des hydrocarbures dit «Rabat-Sal Haute Mer I» à l'Office national de recherches e d'exploitations pétrolières et à la société « Petrona. Carigali Overseas SDN BHD »…...

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1153-09 du Jer joumada | 143( (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 485-04 du 24 moharrem 142: (16 mars 2004) accordant le permis de recherche de hydrocarbures dit «Rabat-Sale Haute Mer II»‹ l'Office national de recherches et d'exploitation pétrolières et à la société « Petronas Carigali Oversea SDN BHD »….

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1154-09 du Jer joumada I 143( (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 486-04 du 24 moharrem 142. (16 mars 2004) accordant le permis de recherche de hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer III» l'Office national de recherches et d'exploitation. pétrolières et à la société « Petronas Carigali Oversea. SDN BHD ».

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1155-09 du Jer joumada I 143 (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 487-04 du 24 moharrem 142: (16 mars 2004) accordant le permis de recherche de. hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer IV» l'Office national de recherches et d'exploitation. pétrolières et à la société « Petronas Carigali Oversea. SDN BHD ».…

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1156-09 du 1er joumada I 143 (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 488-04 du 24 moharrem 142. (16 mars 2004) accordant le permis de recherche de. hydrocarbures dit «Rabat-Salé Haute Mer V» l'Office national de recherches et d'exploitation. pétrolières et à la société « Petronas Carigali Oversea SDN BHD »..

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et d l'environnement n° 1157-09 du Jer joumada | 143 (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre d l'énergie et des mines n° 489-04 du 24 moharrem 142.

ULLETIN OFFICIEL 1057

Pages Pages

(16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Rabat-Salé Haute Mer VI» à l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas SDN BHD »….... . . . . 1122

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1158-09 du Jer joumada | 1430 t (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre de 1121 l'énergie et des mines n° 490-04 du 24 moharrem 1425

(16 mars 2004) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Rabat-Salé Haute Mer VII» à ) l'Office national de recherches et d'exploitations

pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas SDN BHD ».... .... 1123

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de

l'environnement n° 1159-09 du 1er joumada | 1430 (27 avril 2009) modifiant l'arrêté du ministre de 1121 l'énergie et des mines n° 491-04 du 24 moharrem 1425

(16 mars 2004) accordant le permis de recherche des ) hydrocarbures dit « Rabat-Salé Haute Mer VIII » à 5 l'Office national de recherches et d'exploitations

pétrolières et à la société « Petronas Carigali Overseas SDN BHD »..... . . . . 1123

Société « Air Arabia Maroc ». - Autorisation à S

• 1121 exploiter des services aériens de transport public de passagers et de marchandises. ) Arrêté du ministre de l'équipement et des transports

n° 1140-09 du 3 joumada | 1430 (29 avril 2009) autorisant la société « Air Arabia Maroc» a exploiter des services aériens de transport public de S passagers et de marchandises.... .... 1123 •

S

• 1122

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

• 1122 Cour des comptes.

Décret n° 2-06-700 du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009)

portant sur les modalités d'élection des représentants des magistrats au conseil de la magistrature des juridictions financières. .... 1125

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